Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 76072090 - Feuilles, bandes, minces
Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7607
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 760720
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76072090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 76072090
Changements en faveur de 76072090
1993:
76072090
➜
1994:
76072091
1993:
76072090
➜
1994:
76072099
2021:
76072090
➜
2022:
76072091
2021:
76072090
➜
2022:
76072099
Changements en faveur de 76072090
2010:
76072091
➜
2011:
76072090
2010:
76072099
➜
2011:
76072090