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Code SH 74153900 - Crochets, pas, vis
Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741539
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74153900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14