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Code SH 73209010 - Ressorts, spiraux, plats
Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73209010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73209010
1990:
73209000
➜
1991:
73209010