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Code SH 73170080 - Pointes, clous, punaises
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7317
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731700
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73170080
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73170080
2011:
73170010
➜
2012:
73170080
2011:
73170090
➜
2012:
73170080