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Code SH 73043998 - Tubes, tuyaux, profilés
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 73043952 et 73043958)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7304
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730439
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73043998
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 73043998
Changements en faveur de 73043998
2021:
73043998
➜
2022:
73043988
Changements en faveur de 73043998
2008:
73043930
➜
2009:
73043998
2008:
73043999
➜
2009:
73043998