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Code SH 72241090 - Aciers, alliés, qu
Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7224
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722410
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72241090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72241090
2003:
72241000
➜
2004:
72241090