Code SH 69109000 - Éviers, lavabos, colonnes

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre

  • Restrictions commerciales

    Chapitre 69
    48 Restrictions commerciales
    Position 6910
    15 Restrictions commerciales
    Sous-titre 691090
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 69109000