Code SH 69041000 - Briques, construction, qu

Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre

  • Restrictions commerciales

    Chapitre 69
    48 Restrictions commerciales
    Position 6904
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 690410
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 69041000
    2008-01-01
    ERGA OMNES
    Supplementary unit