Code SH 69022099 - Briques, dalles, carreaux

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

Structure de l'arbre

    69
  • PRODUITS CÉRAMIQUES
  • 6902
  • Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
  • 690220
  • contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
  • 69022010
  • contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2)
  • 69022091
  • contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
  • 69022099
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 69 47 Restrictions commerciales
Position 6902 16 Restrictions commerciales
Sous-titre 690220 0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 69022099