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Code SH 61101910 - Chandails, pull, overs
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6110
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611019
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61101910
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61101910
2001:
61101038
➜
2002:
61101910