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Code SH 61079100 - Peignoirs, bain, robes
Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6107
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610791
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61079100
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61079100
Changements en faveur de 61079100
1993:
61079100
➜
1994:
61079110
1993:
61079100
➜
1994:
61079190
Changements en faveur de 61079100
2004:
61079110
➜
2005:
61079100
2004:
61079190
➜
2005:
61079100