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Code SH 60063400 - Étoffes, bonneterie, largeur
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6006
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600634
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60063400
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60063400
2016:
60063410
➜
2017:
60063400
2016:
60063490
➜
2017:
60063400