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Code SH 60053800 - Étoffes, bonneterie, chaîne
Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600538
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60053800
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60053800
2016:
60053310
➜
2017:
60053800
2016:
60053350
➜
2017:
60053800
2016:
60053390
➜
2017:
60053800