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Code SH 54075300 - Tissus, obtenus, partir
Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5407
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540753
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54075300
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54075300
1995:
54075310
➜
1996:
54075300
1995:
54075390
➜
1996:
54075300