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Code SH 54034900 - Fils, retors, câblés
Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5403
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540349
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54034900
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 54034900
Changements en faveur de 54034900
2006:
54034900
➜
2007:
54034900
Changements en faveur de 54034900
2006:
54032000
➜
2007:
54034900
2006:
54034900
➜
2007:
54034900