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Code SH 54012090 - Fils, coudre, filaments
Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54012090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12