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Code SH 48236990 - Tasses, gobelets, articles
Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4823
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482369
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48236990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48236990
2006:
48236090
➜
2007:
48236990