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Code SH 44101110 - Panneaux, particules, bois
Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4410
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441011
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44101110
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44101110
Changements en faveur de 44101110
2001:
44101110
➜
2002:
44102100
Changements en faveur de 44101110
1996:
44101100
➜
1997:
44101110
2006:
44103100
➜
2007:
44101110