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Code SH 44079139 - Bois, chêne, Quercus
Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440791
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079139
1900-01-29
Phytosanitary - G043 CA, US, VN (4007)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G056 AF, IN, IR, KG, PK, TJ, TM, UZ (4012)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G057 CN, KR, KP, RU, TW, VN (4013)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87