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Code SH 44071920 - Bois, conifères, sciés
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.» et des bois collés par assemblage en bout)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440719
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071920
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44071920
Changements en faveur de 44071920
2021:
44071920
➜
2022:
44071300
2021:
44071920
➜
2022:
44071400
2021:
44071920
➜
2022:
44071920
Changements en faveur de 44071920
2016:
44071015
➜
2017:
44071920
2016:
44071038
➜
2017:
44071920
2021:
44071920
➜
2022:
44071920