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Code SH 44034985 - Bois, tropicaux, bruts
Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440349
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44034985
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44034985
Changements en faveur de 44034985
2021:
44034985
➜
2022:
44034200
2021:
44034985
➜
2022:
44034985
Changements en faveur de 44034985
2016:
44034995
➜
2017:
44034985
2016:
44039995
➜
2017:
44034985
2021:
44034985
➜
2022:
44034985