Code SH 42029219 - Sacs, isolants, produits

Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique)

Structure de l'arbre

    42
  • OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  • 4202
  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 420292
  • à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
  • en feuilles de matières plastiques 42029211
  • Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
  • 42029215
  • Contenants pour instruments de musique
  • 42029219
  • autres
  • 42029291
  • Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
  • 42029298
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 42
46 Restrictions commerciales
Position 4202
4 Restrictions commerciales
Sous-titre 420292
0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 42029219
2016-07-01
ERGA OMNES
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
1999-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2015-01-01
GSP (R 12/978) - General arrangements
Tariff preference
2018-01-01
Ukraine
Tariff preference

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 42029219
1992: 42029219
1993: 42029218

Changements en faveur de 42029219
1994: 42029218
1995: 42029219