Code SH 42021990 - Malles, valises, mallettes

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)

Structure de l'arbre

    42
  • OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  • 4202
  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 420219
  • autres
  • 42021910
  • en aluminium
  • 42021990
  • en autres matières

Restrictions commerciales

Chapitre 42
46 Restrictions commerciales
Position 4202
4 Restrictions commerciales
Sous-titre 420219
2 Restrictions commerciales

Code nomenclature 42021990
2005-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2015-01-01
GSP (R 12/978) - General arrangements
Tariff preference
2018-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts)
Non preferential tariff quota

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 42021990
1992: 42021991
1993: 42021990
1992: 42021999
1993: 42021990