Code SH 42021291 - Mallettes, porte, documents

Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)

Structure de l'arbre

    42
  • OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  • 4202
  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 420212
  • à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
  • en feuilles de matières plastiques 42021211
  • Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
  • 42021219
  • autres
  • 42021291
  • Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
  • 42021299
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 42
46 Restrictions commerciales
Position 4202
4 Restrictions commerciales
Sous-titre 420212
1 Restrictions commerciales

Code nomenclature 42021291
2008-01-01
ERGA OMNES
Supplementary unit
2017-02-04
ERGA OMNES
Import control - CITES
2005-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2015-01-01
GSP (R 12/978) - General arrangements
Tariff preference
2016-01-01
Ukraine
Tariff preference
2018-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts)
Non preferential tariff quota
2017-02-04
All third countries
Export control - CITES