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Code SH 40101900 - Courroies, transporteuses, caoutchouc
Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4010
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401019
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40101900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 40101900
Changements en faveur de 40101900
2006:
40101900
➜
2007:
40101900
Changements en faveur de 40101900
1995:
40109190
➜
1996:
40101900
1995:
40109990
➜
1996:
40101900
2006:
40101300
➜
2007:
40101900
2006:
40101900
➜
2007:
40101900