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Code SH 40101100 - Courroies, transporteuses, caoutchouc
Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4010
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401011
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40101100
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40101100
1995:
40109110
➜
1996:
40101100
1995:
40109990
➜
1996:
40101100