Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 40027000 - Caoutchouc, éthylène, propylène
Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400270
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40027000
1900-01-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14