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Code SH 40026000 - Caoutchouc, isoprène, IR
Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400260
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40026000
1900-01-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14