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Code SH 39159080 - Déchets, rognures, débris
Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle et du propylène)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159080
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39159080
2009:
39159018
➜
2010:
39159080
2009:
39159090
➜
2010:
39159080