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Code SH 39119092 - Copolymères, vinyltoluène, alfa
Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p -crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N -diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3911
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391190
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39119092
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39119092
2009:
39119091
➜
2010:
39119092
2009:
39119093
➜
2010:
39119092