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Code SH 38249957 - Cartouches, recharges, pleines
Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, sans nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3824
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382499
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38249957
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38249957
Changements en faveur de 38249957
2021:
38249957
➜
2022:
24041990
Changements en faveur de 38249957
2017:
38249992
➜
2018:
38249957