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Code SH 32121000 - Feuilles, marquage, au
Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3212
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32121000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 32121000
2009:
32121010
➜
2010:
32121000
2009:
32121090
➜
2010:
32121000