Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 30012090 - Extraits, usages, opothérapiques
Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 30
21 Restrictions commerciales et politique
Position 3001
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 300120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 30012090
1900-01-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 30012090
Changements en faveur de 30012090
2001:
30012090
➜
2002:
30012090
2001:
30012090
➜
2002:
30068000
Changements en faveur de 30012090
2001:
30012090
➜
2002:
30012090