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Code SH 28444080 - Éléments, isotopes, composés
Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 28444010 à 28444030); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (à l'excl. des résidus de l'uranium appauvri en U 233)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284440
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28444080
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 28444080
Changements en faveur de 28444080
2021:
28444080
➜
2022:
28444190
2021:
28444080
➜
2022:
28444290
2021:
28444080
➜
2022:
28444380
2021:
28444080
➜
2022:
28444400
Changements en faveur de 28444080
1998:
28444040
➜
1999:
28444080
1998:
28444090
➜
1999:
28444080