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Code SH 26190090 - Scories, laitiers, battitures
Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2619
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 261900
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26190090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 26190090
2009:
26190040
➜
2010:
26190090
2009:
26190080
➜
2010:
26190090