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Code SH 24012060 - Tabacs, sun, cured
Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
37 Restrictions commerciales et politique
Position 2401
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24012060
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19