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Code SH 23091011 - Aliments, chiens, chats
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2309
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230910
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23091011
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
1900-01-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15