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Code SH 20084090 - Poires, préparées, conservées
Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200840
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20084090
1900-01-01
South Africa (ZA)
Preferential tariff quota
Decision 1623/16
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
1900-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20084090
2003:
20084091
➜
2004:
20084090
2003:
20084099
➜
2004:
20084090