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Code SH 17022090 - Sucre, érable, état
Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 17
8 Restrictions commerciales et politique
Position 1702
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 170220
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 17022090
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0760/18