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Code SH 16024913 - Préparations, conserves, échines
Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024913
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19