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Code SH 15159011 - Huiles, tung, abrasin
Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15159011
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-20
Belarus (BY)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Additional duties
Regulation 1227/25
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15159011
2006:
15154000
➜
2007:
15159011
2006:
15159015
➜
2007:
15159011