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Code SH 15081090 - Huile, arachide, brute
Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1508
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150810
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15081090
1900-01-01
Occupied palestinian Territory (PS)
Tariff preference
Decision 0824/11
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24