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Code SH 15043090 - Graisses, huiles, mammifères
Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1504
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150430
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15043090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23