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Code SH 15041091 - Huiles, foies, flétans
Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1504
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150410
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15041091
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15041091
1994:
15041090
➜
1995:
15041091