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Code SH 13023900 - Mucilages, épaississants, dérivés
Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 13
33 Restrictions commerciales et politique
Position 1302
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 130239
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 13023900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87