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Code SH 11042398 - Grains, maïs, mondés
Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110423
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042398
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042398
2011:
11042390
➜
2012:
11042398
2011:
11042399
➜
2012:
11042398