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Code SH 11042340 - Grains, maïs, mondés
Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés; grains de maïs perlés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110423
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042340
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042340
2011:
11042310
➜
2012:
11042340
2011:
11042330
➜
2012:
11042340