Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 09109931 - Serpolet, Thymus, serpyllum
Serpolet 'Thymus serpyllum', non broyé ni pulvérisé
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0910
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 091099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09109931
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9109931
2006:
9104011
➜
2007:
9109931