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Code SH 09042190 - Piments, genre, Capsicum
Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090421
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09042190
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-15
Sri Lanka (LK)
Import control
Regulation 1793/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9042190
2011:
9042030
➜
2012:
9042190