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Code SH 08104010 - Airelles, fruits, Vaccinium
Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0810
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081040
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08104010
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87